En particulier les travaux dédiés à une utilisation d’énergie renouvelable, ainsi qu’à l’amélioration de l’efficience énergétique.
Prenons l’exemple du canton de Vaud. Les propriétaires ont deux alternatives pour pouvoir déduire leurs frais d’entretien ainsi que les frais liés aux travaux réalisés durant l’année.
La première option est de déduire, au titre de frais d’entretien, 20% du rendement brut de son immeuble. C’est-à-dire que lorsqu’un immeuble a une valeur locative de 30000.- annuelle, on peut déduire 6000-. Sans justificatif, celle-ci étant perçue sous forme forfaitaire.
La deuxième option consiste, sous forme effective, à faire un décompte précis de tous les frais d’entretien privé, facture à l’appui. Selon sa quote-part, le contribuable pourra ajouter sa part, aux frais communs de la PPE.
À noter, tout de même, que les quotes-parts versées au fonds de rénovation ne sont pas déductibles. On le sait tous, les politiques fiscales ne sont pas identiques d’un canton à un autre, raisons pour lesquelles on constate des différences sur le taux d’imposition ainsi que sur la nature des travaux qui peuvent être déduits. À quelques exceptions, les travaux ci-dessous peuvent être déduits dans l’ensemble des cantons romands.
- Raccordement à un chauffage à distance.
- Installation de pompe à chaleur, de capteurs solaires et autres.
- Équipements visant à une utilisation efficace de l’énergie (vanne thermostatiques, isolation des conduits, appareils liés au décompte individuels des frais de chauffages et d’eau chaude sanitaire.
- Mesures de récupérations de la chaleur comme, par exemple, sur des installations de climatisation.
- Audits énergétiques
- Renouvellement d’appareils électroménagers gros consommateurs tel que cuisinière, fours et lave-vaisselle.
